Article 1: L'étang de la rainette est une eau règlementée et exploitée par la Société de pêche << La Truite >> de Obergailbach.
Article 2: Saison de pêche pour une année:
-- Ouverture de la pêche le Dernier Dimanche en Mars
-- Fermeture le Dernier Dimanche d'Octobre
-- Ouvert tous les jours de la semaine -- Matin: 1/2 h. aprés le levé du soleil
-- Soir: 1/2 h. aprés le couché du soleil
Article 3: Un droit d'entrer dans la Société de pêche sera demandé (la première année les nouveaux membres seront dispensés de la cotisation annuelle.
Mineurs, entrée dans la société de pêche à l'age de 10 ans avec autorisation parentale.
Article 4: Une Cotisation annuelle et demandée par Membre.
Les membres non actifs (n'ayans pas réglé leur cotisation annuelle) durant plus de 3 années n'auront plus d'invitation, ni d'information consernant les activitées de la Société de pêche.
Article 5: Nombres de cannes autorisées:
-- Une canne et un lancé par Membre (1 hameçon par ligne)
-- Cuillère autorisée
-- Amorçage interdit
Article 6: Limitation des prises: Le Dimanche est considéré comme premier jour de la semaine.
-- 6 truites par semaine de pêche et 4 truites au ruisseau par dimanche et jours fériés.
-- Poissons blanc sans limite
-- Toutes Carpes (Herbivore ou autres ) et à remettre dans l'étang, nous
pratiquons le NO-KILL c'est avant tout le respect du poisson.
Article 7: Tous les pêcheurs mineurs de moins de 16 ans devront être accompagnés d'une personne majeure.
Article 8: Travail Bénévole à l'étang de la Rainette (entretien).
- Chaque Membre à pour obligation d'effectuer durant les journée entretien par année 10
heures de travail à notre l'étang.
- Ont cas de non-respect (non réalisation) des heures d'entretien durant l'année une
sanction sera appliquée, 10 € par 5 heures, 20 € pour les 10 heures non réalisée.
- Pénalité à réglé lors de l'aquisition de la carte annuelle de pêche pour l'année à venir.
- Les membre physiquement inapte ainsi que les mineurs de moins de 16 ans seront
dispensés des heures de travail.
Article 9: Journée pêche détente, chaque membre pourra faire participer une ou plusieurs personnes
à la journée détente en tant que invités, une participation sera demandée par invité.
Carte journalière invité, chaque membre à droit à 5 cartes par année.
Article 10: Pêche en barque, les embarcations sont interdites pour cause de gêne à l'égard des pêcheurs de bords.
Article 11: Obligations des pêcheurs: Accidents -- Dommages -- Résponsabilitées.
-- La pêche ne peut être pratiquée qu'aux risques et périls des pêcheurs qui apprécieront les dangers.
-- Ceux-ci sont tenus de ne causer aucune gêne, ni provoquer un danger aux autres utilisateurs du plan d'eau.
-- La Société de pêche << La TRUITE >>, gestionnaire de la pêche, n'est pas tenus
responsable des faits délictueux commis par ses Membres ou les accidents dont ils pourraient
être les victimes, ainsi que les conséquences pécuniaires. Il est spécifié que la Société de pêche << La Truite >> n'a aucune obligation de sécurité.
-- Le fait même d'être Membre implique le respect intégral des clauses du
présent règlement.
